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Marques déposées par ETS BERTHOLON
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SMALLER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMALLER
ETS BERTHOLON

Numéro de dépôt :
4481375
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
SMALLER de ETS BERTHOLON

Présentation de la marque SMALLER

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par ETS BERTHOLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMALLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est ETS BERTHOLON domicilié(e) 910 Route de Sarcey - ZA la Poste - RN7 - 69490 - SAINT ROMAIN DE POPEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BERTHOLON, Monsieur Roland BERTHOLON domicilié(e) 910 Route de Sarcey - ZA la Poste - RN7 - 69490 - SAINT ROMAIN DE POPEY - France.

La marque SMALLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALLER arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.


ETS BERTHOLON - 910 Route de Sarcey - ZA la Poste - RN7 - 69490 - SAINT ROMAIN DE POPEY - France


ETS BERTHOLON, Monsieur Roland BERTHOLON - 910 Route de Sarcey - ZA la Poste - RN7 - 69490 - SAINT ROMAIN DE POPEY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793988 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Sciage de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.